1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Commune de Nurieux-Volognat
2, Rue de la Fontaine
01460 Nurieux-Volognat
Téléphone : 04 74 76 00 64
E-mail : nurieux.volognat@wanadoo.fr
Directeur de la publication :
Monsieur PERNET Philippe, Maire de Nurieux-Volognat.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger
Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
Téléphone : +37064503378
Site internet : hostinger.com
3. Conception et réalisation
La conception, le développement et la maintenance du site internet sont assurés par :
Ainsitenet
160 Rue de la Croix
01460 Béard-Géovreissiat
E-mail : contact@ainsite.net
Site internet : [URL]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site : https://www.ainsite.net, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables et éléments graphiques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de la Commune de Nurieux-Volognat ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus peuvent toutefois être réutilisés dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux informations publiques lorsque celle-ci est applicable.
5. Responsabilité
La Commune de Nurieux-Volognat s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’utilisation des informations publiées sur le site.
La commune se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les contenus, informations ou services proposés sur le site.
Les liens hypertextes éventuellement présents sur le site vers des sites externes sont proposés à titre informatif. La commune ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites tiers.
6. Accessibilité
La Commune de Nurieux-Volognat s’efforce de rendre son site internet accessible au plus grand nombre, conformément aux règles et recommandations applicables en matière d’accessibilité numérique.
État de conformité
À compléter selon la situation réelle du site :
Le site est partiellement conforme au Référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).
7. Données personnelles
La commune de Nurieux-Volognat accorde une importance particulière à la protection des données personnelles des utilisateurs du site.
Les informations éventuellement collectées par l’intermédiaire des formulaires présents sur le site sont utilisées uniquement pour les finalités indiquées lors de leur collecte.
Pour connaître les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection des données personnelles, ainsi que les droits dont vous disposez, veuillez consulter notre Politique de confidentialité: https://www.nurieux-volognat.fr/politique-de-confidentialite/
8. Cookies
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Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, celui-ci est recueilli avant le dépôt des cookies concernés.
Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment depuis le module de gestion des cookies présent sur le site.
9. Formulaires et téléservices
Les informations transmises par l’intermédiaire des formulaires ou téléservices disponibles sur le site sont destinées aux services municipaux compétents afin de traiter les demandes concernées.
Les informations obligatoires sont signalées lors de leur collecte.
Les modalités de traitement et de conservation des données sont précisées dans la Politique de confidentialité du site et, lorsque cela est nécessaire, dans les mentions propres à chaque formulaire ou téléservice.
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site relève des juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables.
11. Crédits
Éditeur : Commune de Nurieux-Volognat
Conception et développement : Ainsitenet
Photographies : Mairie de Nurieux-Volognat
Dernière mise à jour : 10 Août 2026